Notre objectif : vous aider à améliorer votre performance !

L'équipe ARCOS est habitée par le souci constant du service client. Dynamiques, nos collaborateurs sont très appréciés pour leur disponibilité.

 
Une compétence reconnue

Dans un environnement fiscal, social et juridique particulièrement changeant, la formation de nos collaborateurs se révèle stratégique.

En plus de formations internes dispensées par les experts-comptables associés, nos collaborateurs suivent régulièrement des séminaires animés par des intervenants dont l'expertise est reconnue sur le plan national.

 
L'intégration permanente des technologies

Une rigoureuse sélection de technologies performantes nous permet de vous proposer une large palette de services innovants : télédéclarations, services en-ligne, dématérialisation, etc.

Ces technologies contribuent également à améliorer la qualité de nos prestations : rapidité de traitement, souplesse des procédures, contrôles facilités et réguliers, etc.

Actualites Arcos

ASSURANCE VIE

Gare aux tentatives d'escroquerie à l'assurance-vie

La Fédération Française de l'Assurance (FFA) alerte sur l'existence d'escroqueries liées à la recherche de bénéficiaires de contrats d'assurance vie. Se faisant passer pour des avocats ou des entreprises d'assurances dont ils usurpent le logo, des escrocs se rapprochent des particuliers en leur faisant croire qu'ils sont bénéficiaires du contrat d'assurance vie d'une personne décédée. Une fois que la cible a mordu à l'hameçon, elle doit transmettre à l'escroc ses coordonnées bancaires et la copie de sa pièce d'identité mais aussi payer une somme censée correspondre à des frais de dossiers. La FFA rappelle que ceux qui pensent être potentiellement bénéficiaires d'une assurance vie doivent se renseigner auprès de l'organisme chargé des recherches de bénéficiaires, l'Agira (Association pour la gestion des informations sur le risque en assurance, 1 rue Jules Lefebvre 75431 Paris cedex 09). Ce service est gratuit.

Particuliers ou Entreprises : La défiscalisation grâce à l’Art

Une pratique méconnue : allier travail et plaisir (des yeux), qui n’en a pas rêvé ?

Certaines entreprises se sont octroyées ce privilège en décorant leurs bureaux à l’aide de magnifiques œuvres d’art. Un bon moyen de joindre l’utile à l’agréable pour les professionnels mais aussi pour les particuliers puisque dans les deux cas, l’achat d’art offre une possibilité de défiscalisation non négligeable. Mathilde Le Roy, Fondatrice de KAZoART, plateforme de référence en France dans la vente d’art en direct entre artistes et amateurs d’art, décortique le sujet et livre 3 conseils pour faire entrer l’art dans votre entreprise ou dans votre chez vous. Entreprises Les avantages : Pour l’achat d’une oeuvre d’art, un professionnel peut déduire de son assiette imposable 20% du prix d’achat d’une oeuvre d’art sur une durée de 5 ans, dans la limite de 0,5% du chiffre d’affaires annuel de l’entreprise. Les oeuvres originales d’artistes vivants sont également exclues de l’assiette de la taxe professionnelle. Les entreprises concernées par la déduction : Les sociétés soumises, de plein droit ou sur option, à l'impôt sur les sociétés (IS) ; les entreprises individuelles soumises à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC. Les critères à respecter : Acheter des oeuvres d'art contemporain et d’artistes vivants Seules les oeuvres contemporaines sont prises en compte dans ce dispositif fiscal : l'artiste doit être vivant au moment de l'achat de l'œuvre. Exposer ses œuvres dans un lieu public Pendant au minimum 5 ans, soit la durée d’amortissement de l’oeuvre, celle-ci doit impérativement être exposée dans les locaux de l'entreprise et précisément dans un lieu accessible au public, aux salariés et aux fournisseurs. Elle ne peut pas être placée dans un bureau privé ou dans un lieu réservé aux seuls clients de l'entreprise, par exemple.

(...) Dans le droit français, les oeuvres d’art bénéficient d’une fiscalité attractive. En tant que particulier, voici les principaux avantages :

• Transmission de patrimoine : En cas de succession et sous certaines conditions, les oeuvres d’art peuvent être intégrées dans le forfait de 5% de la valeur de la succession.

• Paiement en dation de certains impôts : Il est possible pour un propriétaire d’oeuvres d’art de régler certains impôts avec une oeuvre. La loi leur permet en effet de régler les droits qui sont dus à l’Etat avec cette contrepartie.

• Taxation avantageuse des plus values : Si vous souhaitez revendre une oeuvre d’art précédemment achetée, deux situations se présentent à vous : - Vous disposez d’une facture :

• Optez pour une taxation forfaitaire de 5% ; • Optez pour l’application du régime général des plus-values (il s’agit du même régime que celui des plus-values immobilières bénéficiant d’une exonération après 21 ans) - Vous ne disposez pas de facture :

• Vous devrez alors payer la taxe de 5% qui sera acquittée par l’intermédiaire pour le compte du vendeur.


Perceval, la plateforme de signalement des fraudes à la carte bancaire

Vous êtes victime d’une fraude à la carte bancaire ?

Vous êtes victime d’une fraude à la carte bancaire ? Grâce à Perceval, vous pouvez signaler le détournement de vos données bancaires directement en ligne.

Afin de lutter contre la fraude bancaire, le centre de lutte contre les criminalités numériques (C3N) de la gendarmerie nationale a mis en place un nouveau dispositif permettant aux victimes d’escroqueries à la carte bancaire de signaler en ligne la fraude dont elles ont été victimes : Perceval ou « Plateforme électronique de recueil de coordonnées bancaires et de leurs conditions d’emploi rapportées par les victimes d’achats frauduleux en ligne ».

Perceval permet de faciliter :

vos démarches en cas de vol des données de votre carte bancaire : vous n'avez pas à vous déplacer en brigade de gendarmerie ou en commissariat pour signaler la fraude dont vous avez été victime ;

le remboursement des sommes dérobées ;

la lutte contre les auteurs de ces infractions bancaires (collecte, analyse et recoupement du renseignement criminel à l'échelle nationale).

(...) Vous pouvez accéder à Perceval sur le site de service-public.fr via l’onglet « fraude à la carte bancaire » grâce au système d’identification France Connect.

(...) Perceval est accessible 24 h sur 24 et 7 jours sur 7 via votre ordinateur, tablette ou smartphone.

Lien vers la plateforme
economie.gouv.fr

RGPD : gare aux contrôles !

la fin de la tolérance annoncée par la CNIL

Afin de laisser le temps aux entreprises d’assimiler progressivement les nouvelles obligations issues du RGPD, la CNIL avait jusqu’à présent limité ses contrôles. Ce temps-là est révolu...

RGPD : la fin de la tolérance annoncée par la CNIL

La CNIL avait souhaité laissé une période de transition entre l’ancienne législation et les nouvelles règles issues du RGPD (Règlement général sur la protection des données) entré en vigueur dans le droit français le 25 mai 2018. Elle s’était ainsi abstenue de sanctionner le non-respect des obligations nouvelles du RGPD afin de « permettre aux responsables de traitement de comprendre et d’assimiler progressivement les exigences du RGPD ».

Mais ce temps-là est bel et bien fini. Sur son site Internet, la CNIL annonce que désormais elle « vérifiera pleinement le respect des nouvelles obligations et nouveaux droits issus du RGPD » (analyse d’impact, portabilité des données, etc.) et « tirera, au besoin, toutes les conséquences en cas de constatation de manquements ».

L’éventail des moyens d’action de la CNIL est large :

- rappel à l’ordre ;
- injonction sous astreinte ;
- limitation d’un traitement ;ou encore sanction pécuniaire. Tout dépendra de la gravité des manquements et du comportement de l’entreprise contrôlée (bonne foi, coopération).

RGPD : sur quoi la CNIL va porter son contrôle

3 grandes thématiques de contrôle sont annoncées.

Le respect des droits des personnes

La CNIL va vérifier que les droits des personnes sont bien respectés, qu’il s’agisse des droits déjà existants dans la loi Informatique et Libertés ou des nouvelles obligations issues du RGPD comme le droit à la portabilité des données.
Elle s’assurera notamment qu’une réponse claire et complète est apportée aux personnes, dans le respect des délais prévus par les textes.

Le traitement des données des mineurs

La CNIL souhaite apporter une attention particulière à ce public « vulnérable» au sujet duquel elle reçoit régulièrement des plaintes portant sur des problématiques diverses telles que la publication de contenus sur les réseaux sociaux.

La répartition des responsabilités entre responsable de traitements et sous-traitants

Avec le RGPD, les sous-traitants aussi peuvent être mis en demeure et sanctionnés par la CNIL. La CNIL vérifiera notamment l’existence et le respect du contrat de sous-traitance.

Défaut de signature d'un CDD :

seules la mauvaise foi et l'intention frauduleuse du salarié empêchent la requalification en CDI

La signature d'un CDD est obligatoire, d'ordre public. Son omission entraîne par principe la requalification en CDI. Il n'en va autrement que lorsque le salarié a délibérément refusé de signer le contrat de mauvaise foi ou dans une intention frauduleuse.

Un salarié a été embauché par CDD en tant qu’assistant chef de projet pour une agence de communication. Bien qu’ayant commencé à travailler, il a refusé de signer son contrat de travail. Il saisit alors la juridiction prud’homale pour obtenir requalification de son CDD en CDI.

Rappelons que la Cour de cassation avait déjà jugé, dans un arrêt du 7 mars 2012, qu’il résulte de l’article L.1242-12 du code du travail que "la signature d’un contrat de travail à durée déterminée a le caractère d’une précision d’ordre public dont l’omission entraîne, à la demande du salarié, la requalification en contrat à durée indéterminée ; qu’il n’en va autrement que lorsque le salarié a délibérément refusé de signer le contrat de travail de mauvaise foi ou dans une intention frauduleuse".

Pour le débouter de ses demandes, la cour d’appel soutient que le salarié avait refusé de signer le contrat, alors qu’il ne contestait pas avoir commencé à exécuter sa prestation en connaissant sans ambiguïté qu’il s’agissait d’un CDD (puisque ces éléments étaient mentionnés dans la promesse d’embauche qu’il avait reçue par email au préalable). Le salarié conteste quant à lui cet argument, soutenant que la promesse d’embauche ne pouvait valoir contrat de travail en ce qu’elle ne respectait pas les dispositions de l’article L.1242-12 du code du travail, puisque selon lui cette dernière ne mentionnait pas le motif de recours au CDD.

La cour d'appel ne pouvait rejeter la demande de requalification

Cependant, la Cour de cassation, sans prendre en considération ce désaccord quant au fond de la promesse d’embauche, rappelle clairement sa jurisprudence du 7 mars 2012, sur laquelle elle se fonde exclusivement pour juger que la cour d’appel, qui n’a pas suffisamment caractérisé la mauvaise foi ou l’intention frauduleuse, ne pouvait rejeter la demande de requalification du salarié.

En d’autres termes, elle vient rappeler, par cet arrêt, que seule la mauvaise foi ou l’intention frauduleuse caractérisée sont de nature à faire obstacle à une demande de requalification fondée sur la non-signature du CDD.

Hausse du pouvoir d'achat en 2019

Un ménage verra en moyenne son pouvoir d'achat grimper de 850 euros en 2019

L'Observatoire français des conjonctures économiques a calculé que la moitié de cette hausse proviendra des mesures décidées en décembre en réponse au mouvement des « gilets jaunes ». Il s'agira de la plus forte augmentation du pouvoir d'achat depuis 2007.

Les mesures fiscales et sociales s'accumulent depuis que les « gilets jaunes » ont commencé à occuper les ronds-points de France, et cela va bénéficier au porte-monnaie des Français. L'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) a calculé que, en moyenne, un ménage verrait son pouvoir d'achat grimper de 850 euros en 2019, dont 440 euros proviendraient des décisions récentes du gouvernement. Cette hausse, à prendre avec précaution puisque certains ménages gagneront beaucoup plus et d'autres moins, sera la plus élevée depuis 2007, année précédent la crise et, surtout, année de la loi Tepa (en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat) . Cette loi, voulue alors par Nicolas Sarkozy, avait permis l'allégement des cotisations sociales sur les heures supplémentaires, comme l'a aussi décidé, en décembre dernier, Emmanuel Macron lors de sa réponse au mouvement des « gilets jaunes ».

Estimez la valeur de votre bien immobilier avec Patrim

Vous souhaitez connaître le prix au mètre carré d'un logement ou d'un terrain ?

Vous le saurez avec le simulateur en ligne Patrim sur impots.gouv.fr.

À quoi sert Patrim, la base de données gratuite des estimations immobilières ?

Patrim permet d'estimer un bien immobilier. Cette base de données reprend les données foncières et immobilières de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP). Il est particulièrement utile dans les cas suivants :

- vente ou d'une acquisition potentielle

- déclaration de succession, d’un acte de donation

- déclaration déclaration d'Impôt sur la fortune immobilière (IFI)

- procédure de contrôle fiscal ou d’expropriation

- calcul des aides au logement

À noter : le service ne couvre pas encore les ventes des biens situés en Alsace-Moselle et à Mayotte.

Comment accéder à Patrim ?

Pour estimer votre bien immobilier avec Patrim, voici la démarche :

se connecter sur votre espace particulier du site impots.gouv.fr.

Vous devez donc vous munir de vos identifiants (numéro fiscal et mot de passe) si vous disposez déjà d'un accès. Dans le cas contraire, vous devrez d'abord créer votre compte avant d'accéder à Patrim.

sélectionner Données publiques - Rechercher des transactions immobilières pour m'aider à estimer mon bien
renseigner les caractéristiques du logement : localisation, surface, type de bien (maison individuelle, appartement), période à laquelle est intervenue la transaction... Vous pouvez ajouter des informations supplémentaires : période de construction du logement, étage, ascenseur, cave, terrasse, piscine, prix d’acquisition...

Location de l'habitation principale :

le plafond d'exonération des loyers en hausse pour 2019

Les plafonds par mètre carré de surface habitable en deçà desquels le loyer est toujours regardé comme raisonnable par l'administration fiscale sont fixés pour 2019 à 187 € en Île-de-France et 138 € dans les autres régions.

Dans la mise à jour de la base Bofip en date du 20 mars 2019, l’administration actualise pour 2019 le plafond des loyers en deçà desquels les personnes qui louent ou sous-louent une partie de leur habitation principale sont exonérées (CGI art. 35 bis, I). Ainsi, au titre de l'année 2019, le plafond par mètre carré est fixé à 187 € en Île-de-France et 138 € dans les autres régions.

Pick-up et taxe sur les véhicules de tourisme :

la fin des incertitudes !

À compter du 1er janvier 2019, les véhicules comprenant au moins cinq places assises et dont le code de carrosserie européen est « camions pick-up » sont soumis à la Taxe sur les Véhicules de Sociétés (TVS).

Un cadre légal strict, tempéré par la doctrine administrative

Les sociétés acquittent chaque année la TVS à raison des véhicules qu’elles possèdent et qui sont immatriculés en France ou des véhicules qu’elles utilisent en France quel que soit l’État de leur immatriculation.

La taxe vise les voitures particulières1 quel que soit le type de leur carrosserie, ainsi que les véhicules à usages multiples qui, tout en étant classés en catégorie « N1 » au sens de la nomenclature européenne, sont destinés au transport de voyageurs et de leurs bagages ou de leurs biens.

Remarque
La catégorie N1 vise normalement les véhicules construits et conçus pour le transport des marchandises, ce qui implique que la capacité pour transporter les marchandises soit supérieure au poids des passagers. En pratique cette catégorie de véhicules taxables à la TVS correspond aux véhicules dont la carte grise porte la mention camionnette ou « CTTE » (catégorie nationale) mais qui disposent de plusieurs rangs de places assises.

L’Administration fiscale avait précisé que, pour relever de la catégorie des véhicules « N1 » à usages multiples, le transport des voyageurs et des marchandises devait être réalisé dans un compartiment unique. Ce faisant, le fisc excluait expressément du champ d’application de la taxe les véhicules 4x4 de type pick-up à cabine simple ou double puisque de tels véhicules sont équipés d’une plateforme arrière ne transportant pas les voyageurs et les marchandises dans un compartiment unique2.

Cette interprétation administrative est remise en question par la dernière loi de finances.

Une nouvelle catégorie juridique pour faire échec à l’interprétation administrative

La loi de finances pour 2019 met fin à la tolérance pour les pick-up qui résultait du commentaire administratif ; elle ajoute, en effet, une nouvelle catégorie de véhicules assujettie à la TVS ; il s’agit des véhicules :

comprenant au moins cinq places assises ; et dont le code de carrosserie européen est « camions pick-up » à l’exclusion des véhicules de type tout terrain affectés exclusivement à l’exploitation des remontées mécaniques et des domaines skiables, lorsqu’ils répondent à un impératif de sécurité pour les salariés.

Cette mesure, qui vise à appliquer la fiscalité des véhicules de tourisme aux pick-up détournés de leur vocation utilitaire s’applique à compter du 1er janvier 2019.

La durée des soldes pourrait varier chaque année

Le projet de loi PACTE attribue au ministre de l'Économie le droit de fixer, pour chaque période de soldes, leur date d'envoi et leur durée.

Réglementation actuelle

Actuellement, les soldes ont lieu durant deux périodes de 6 semaines chacune, dont les dates ont été fixées par décret (c. com. art. L. 310-3, I). Ainsi, les soldes commencent chaque hiver le deuxième mercredi de janvier (ou le premier lorsque le deuxième est postérieur au 12 janvier). Chaque été, ils débutent le dernier mercredi de juin (ou l’avant-dernier lorsque le dernier est postérieur au 28 juin) (c. com. art. D. 310-15-2).

Des dates différentes sont toutefois prévues pour certains départements (c. com.art. D. 310-15-3 annexe).

Les professionnels de la vente à distance doivent respecter les dates nationales, sans pouvoir bénéficier des particularismes régionaux (c. com.art. L. 310-3, I,1°).

Avec la réforme de la loi PACTE

Tel qu'il vient d'être voté en deuxième lecture par les députés, le projet de loi PACTE maintient le système de deux périodes de soldes sur l'année civile. Il prévoit, en revanche, que ces périodes auront une durée minimale de 3 semaines et une durée maximale de 6 semaines.

Ces périodes seront fixées par arrêté du ministre de l’Économie.

Cet arrêté pourra prévoir des dates différentes pour certains départements mais, comme dans la réglementation actuelle, les professionnels de la vente à distance ne pourront pas bénéficier de ces dates particulières (c. com. art. L. 310-3, I modifié).

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